PRO D2 2026 2027

[Gribouille]

La patience on l'a déjà eue. Maintes fois. La on aurait pu l'avoir aussi mais fallait pas nous prendre pour des jambons

[lolcs34]

Heureusement que les montois ont un effectif solide qui peut sans aucun ajustement se présenter en prod2 au dernier moment.

Oui mais pour les joueurs Niçois qui se retrouveraient en Nationale voire licenciés ce n’est pas la même histoire

On ne parle pas du tout de nationale pour les niçois mais d’une relégation en régionale 3.

[16eme homme]

Heureusement que les montois ont un effectif solide qui peut sans aucun ajustement se présenter en prod2 au dernier moment.

Oui mais pour les joueurs Niçois qui se retrouveraient en Nationale voire licenciés ce n’est pas la même histoire

On ne parle pas du tout de nationale pour les niçois mais d’une relégation en régionale 3.

Raison de plus !

[piboulade]

Appel fait, les clés données à l ex président de l'ogc nice
C est pas fini...

[grandezass]

Vous croyez vraiment qu ils vont être relégués ?

[daniel]

Vous croyez vraiment qu ils vont être relégués ?

Non. Et pourtant cela pourrait nous donner de belles opportunités de recrutement.

[jb1080]

Vous croyez vraiment qu ils vont être relégués ?

Non. Et pourtant cela pourrait nous donner de belles opportunités de recrutement.

La somme a trouver est quand-même conséquente et Ciotti reste cohérent quand on regarde la subvention faramineuse que la mairie octroyait a Nissa Rugby l’an dernier avec 3,5 millions. Le club bien qu’ancien n’a pas l’aura d’une asb, ni son histoire. Déjà qu'ici ça grogne pas mal de savoir que la mairie donne autant alors là-bas c'est d'autant plus le cas, y compris pour le stade a 80 millions qui devait sortir de terre. Les niçois ne verront pas d’un mauvais oeil une économie aussi conséquente. De plus on est bien placé pour savoir que faire venir des investisseurs pour combler un trou n’est pas chose aisée, personne n’a envie d'éponger les errances budgétaires de la direction précédente, si ça investis c’est pour grandir pas pour survivre.

Je pense que la marche sera trop haute, d'autant plus que les contrats qu’a du signer Aldigé, vu les profils recrutés, doivent être conséquents.

Pour moi il y a plus de chances de voir Mont de Marsan avec nous que Nice, mais ce n’est que mon avis.

[JM]

Nicevont faire comme Biarritz, toujours des problémes mais à la fin ils restent en Prod2.

[piboulade]

Pas si sûr, le dossier est très "politique..", donc incertain

[Eric le Rouge (et bleu)]

La somme a trouver est quand-même conséquente et Ciotti reste cohérent quand on regarde la subvention faramineuse que la mairie octroyait a Nissa Rugby l’an dernier avec 3,5 millions. Le club bien qu’ancien n’a pas l’aura d’une asb, ni son histoire. Déjà qu'ici ça grogne pas mal de savoir que la mairie donne autant alors là-bas c'est d'autant plus le cas, y compris pour le stade a 80 millions qui devait sortir de terre. Les niçois ne verront pas d’un mauvais oeil une économie aussi conséquente.

On ne parle pas de la même chose. Nous on est une des villes les plus pauvres de France dans une région qu'il l'est presque autant. A Nice c'est le contraire. Du pognon il y en a et beaucoup. Un million de plus ou de moins pour la 5ème ville de France (Métropole de 600000 habitants) c'est pas pareil.
Pour rappel les deux tiers de la population de Béziers ne paient pas l'impôt sur le revenu. Plus d'un tiers est même sous le seuil de pauvreté.

[jb1080]

La somme a trouver est quand-même conséquente et Ciotti reste cohérent quand on regarde la subvention faramineuse que la mairie octroyait a Nissa Rugby l’an dernier avec 3,5 millions. Le club bien qu’ancien n’a pas l’aura d’une asb, ni son histoire. Déjà qu'ici ça grogne pas mal de savoir que la mairie donne autant alors là-bas c'est d'autant plus le cas, y compris pour le stade a 80 millions qui devait sortir de terre. Les niçois ne verront pas d’un mauvais oeil une économie aussi conséquente.

On ne parle pas de la même chose. Nous on est une des villes les plus pauvres de France dans une région qu'il l'est presque autant. A Nice c'est le contraire. Du pognon il y en a et beaucoup. Un million de plus ou de moins pour la 5ème ville de France (Métropole de 600000 habitants) c'est pas pareil.
Pour rappel les deux tiers de la population de Béziers ne paie pas l'impôt sur le revenu. Plus d'un tiers est même sous le seuil de pauvreté.

A titre de comparaison Toulouse touche 900k de la mairie et le 2nd club le plus subventionner c’est nous avec 1,2 million.

[drop 74]

La somme a trouver est quand-même conséquente et Ciotti reste cohérent quand on regarde la subvention faramineuse que la mairie octroyait a Nissa Rugby l’an dernier avec 3,5 millions. Le club bien qu’ancien n’a pas l’aura d’une asb, ni son histoire. Déjà qu'ici ça grogne pas mal de savoir que la mairie donne autant alors là-bas c'est d'autant plus le cas, y compris pour le stade a 80 millions qui devait sortir de terre. Les niçois ne verront pas d’un mauvais oeil une économie aussi conséquente.

On ne parle pas de la même chose. Nous on est une des villes les plus pauvres de France dans une région qu'il l'est presque autant. A Nice c'est le contraire. Du pognon il y en a et beaucoup. Un million de plus ou de moins pour la 5ème ville de France (Métropole de 600000 habitants) c'est pas pareil.
Pour rappel les deux tiers de la population de Béziers ne paie pas l'impôt sur le revenu. Plus d'un tiers est même sous le seuil de pauvreté.

A titre de comparaison Toulouse touche 900k de la mairie et le 2nd club le plus subventionner c’est nous avec 1,2 million.

Je croyais que c'était Nice!
Les stats, les chiffres, franchement les simples supporters comme moi n' en ont rien à faire surtout quand il n' y a aucune source officielle donnée et que nous avons d' autres activités bien plus passionnantes que des recherches stériles, voire erronées.
On verra l' équipe sur le terrain, pour moi c'est tout ce qui compte, messieurs !

[joug]

http://www.nicematin.com/ a minima Nice sera en nationale, coup d'éclat pour négocier ?C’est possible non? Ou pour se débarrasser des démissionnaires et mettre d’autres personnes en place ?

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Nissa Rugby exclu des compétitions nationales : Jean-Pierre Rivère entre en jeu
Le club niçois, promu en Pro D2 fin mai, a appris ce vendredi son exclusion des compétitions organisées par la Ligue nationale pour raisons financières. Il va faire appel. Du côté de la Ville, le dossier est confié à Jean-Pierre Rivère.
Antoine Delgoulet • Thomas Pantel
Créé le 24 juillet 2026 • 22:45 Mis à jour le 24 juillet 2026 • 22:54
L’avenir des Niçois, ci-dessus lors du match de la montée en Pro D2 face à Mont-de-Marsan, est en suspens.
L’avenir des Niçois, ci-dessus lors du match de la montée en Pro D2 face à Mont-de-Marsan, est en suspens.
Jean François Ottonello / Nice-matin

L’avenir du Nissa Rugby se jouait, ce vendredi matin, en même temps que son passage en visioconférence devant l’Autorité de régulation (A2R, ex-DNACG), le gendarme financier du rugby, pour présenter des garanties financières sur la saison à venir en Pro D2.

Comme annoncé depuis quelques jours, il y avait peu d’espoir qu’un miracle se produise, et ce malgré la « main tendue » par la Ville de Nice à l’égard du Nissa Rugby, jeudi (voir nos éditions précédentes).

La décision couperet, annoncée par le club, est tombée en début d’après-midi et, sans surprise, le Nissa Rugby a appris son exclusion des compétitions organisées par la Ligue nationale de rugby. La faute, entre autres, à un trou d’environ 2 millions d’euros dans un budget initialement prévu à un peu plus de 10 millions, selon une source proche du dossier.

Concrètement, le club pourrait se voir relégué en Régionale 3, soit le 10e échelon du rugby français, ce qui mettrait un terme à toute aspiration professionnelle. Alors même que l’équipe fanion avait gagné sur le terrain le droit de jouer en Pro D2, l’antichambre du Top 14, après sa victoire en barrage d’accession, le 31 mai dernier, face à Mont-de-Marsan (31-26). Des Montois qui pourraient donc être repêchés en Pro D2 si cette situation se confirmait.
À lire aussi
Le Nissa Rugby face à l’impasse ? La décision de l’Autorité de régulation pourrait entraîner une relégation administrative
Le Nissa Rugby joue une grande partie de son avenir vendredi.
Encore l’espoir de se sauver

Malgré tout, le club conserve encore l’espoir de se sauver puisqu’il a décidé de faire appel sans plus attendre. Ce qui laisse deux semaines pour trouver une solution à la crise. « Nous annonçons notre intention d’interjeter appel. Cette démarche a pour seul objectif de donner une chance au rugby niçois de survivre et de permettre à l’ensemble des parties prenantes de construire, dans les prochains jours, les conditions d’une solution durable », a déclaré le club dans un communiqué publié dans l’après-midi, avant de se projeter sur un appel qui n’aboutirait pas  : « Au-delà de la disparition du rugby professionnel à Nice, c’est plus de vingt années d’investissements, d’engagements et de travail collectif qui seraient brutalement effacées ».
Jean-Pierre Rivère, conseiller spécial du maire Eric Ciotti.
Jean-Pierre Rivère, conseiller spécial du maire Eric Ciotti.
Cyril Dodergny / PHOTOPQR/NICE MATIN/MAXPPP

Autre point important  : du côté de la Ville de Nice, le dossier de crise du Nissa Rugby a été confié à Jean-Pierre Rivère, conseiller spécial du maire Eric Ciotti, alors même que ces derniers jours avaient mis en lumière une communication au point mort entre les collectivités et le club. L’ex-président de l’OGC Nice nous a confirmé ce vendredi soir qu’il étudiait « la situation » mais qu’il était « encore trop tôt pour s’exprimer ». « Nous allons travailler collectivement » pour trouver une solution.
Le club « pleinement disposé à travailler aux côtés de Jean-Pierre Rivère » et prêt à « consentir un effort financier »

Dans son communiqué, le club a salué la décision de la municipalité de confier la mission « d’accompagner les réflexions sur l’avenir du rugby niçois » à M. Rivère. « Nous le remercions sincèrement pour son implication et sommes pleinement disposés à travailler à ses côtés (...) afin de sauver le club et lui donner les moyens de son autonomie. »

Enfin, l’absence actuelle de l’édification d’une tribune éphémère de 1 400 places d’hospitalités, pensée comme une compensation d’ici la livraison du futur stade de 12 000 places initialement prévu à l’horizon 2029, a été également évoquée dans le communiqué. Le Nissa Rugby se dit prêt « à consentir un effort financier supplémentaire [...] afin d’accompagner les collectivités dans la compensation du manque à gagner lié à l’absence de la tribune d’hospitalités de 1 400 places, initialement prévue pour la saison 2026-2027. Cet engagement a pour objectif de permettre au club d’assurer son équilibre financier en Pro D2 jusqu’à la livraison du futur stade », explique notamment le communiqué.

Jeudi, dans un courrier adressé au président démissionnaire, Jean-Baptiste Aldigé, Eric Ciotti proposait « une main tendue » de la Ville « en s’engageant à réaliser, dès septembre 2027, une tribune permanente (et non provisoire) contenant 1 400 places d’hospitalités (...), première étape d’un projet de stade » dont les autres étapes dépendraient des résultats sportifs. Loin des promesses tenues début juin à la Villa Masséna, lors de la réception du club pour fêter son accession en Pro D2, où le maire avait annoncé « un stade d’environ 12 000 places qui devrait être terminé pour la saison 2029-2030. »
À lire aussi
Nouveau stade, des subventions inédites et montée en Top 14 : les ambitions d’Eric Ciotti pour le Nissa Rugby, qui revient en Pro D2

Mais la nomination de Jean-Pierre Rivère, homme de consensus, dans ce dossier, ainsi que « l’effort financier » annoncé ce vendredi par les actionnaires du club sont des premières avancées des deux côtés.

Il reste désormais quinze jours aux deux parties pour trouver une solution pérenne.

L’avenir du rugby niçois est en jeu.
La Ville de Nice réagit

Ce vendredi soir, dans un communiqué, Eric Ciotti prenait acte « d’une décision attendue » concernant la relégation du Nissa Rugby, « mais pas irrémédiable ». Il rappelait la proposition de « plan de sortie de crise » de la Ville envoyée par courrier jeudi à M. Aldigé, « l’engagement exceptionnel de la collectivité à hauteur de 3,5 M d’euros cette saison » et la reconduction « de ce soutien financier pour la saison prochaine », ne pouvant aller au-delà en raison « du plafond légal ». Il confirmait aussi le projet d’une tribune permanente et d’un agrandissement éventuel, par étapes, selon les résultats sportifs. Le communiqué évoque aussi « la nécessité pour le club d’établir un budget plus réaliste » en pointant « la hausse de 88 % de la masse salariale prévisionnelle des joueurs ». Enfin, un message est adressé aux investisseurs du club  : « S’ils considèrent ne plus être en mesure de porter durablement ce projet, ils devront en tirer toutes les conséquences, en sachant qu’un repreneur s’est déjà positionné. »
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[JM]

Le conseil de discipline de l'A2R vient d'officialiser la relégation de Nice "en compétition fédérale". Le club sera également sanctionné d'un retrait de cinq points au classement la saison prochaine et devra payer une amende de 40 000 euros. Explications. ( RUGBYRAMA )

Le feuilleton niçois se poursuit. Comme annoncé dans ces colonnes ce vendredi, Nissa Rugby n'évoluera pas en Pro D2 lors de l'exercice 2026-2027. Si les joueurs ont gagné le droit d'évoluer à l'échelon supérieur sur le terrain, les problèmes financiers qui secouent actuellement le club ont eu raison de la performance sportive. Ce samedi midi, le conseil de discipline de l'A2R a donc officialisé la rétrogradation de Nice en compétition fédérale et précise que le niveau au sein lequel le club pourra évoluer sera déterminé prochainement par la FFR. Ce qui veut donc dire que le club de la Côte d'Azur évoluera au mieux en Nationale la saison prochaine.

"Incertitudes et invraisemblances budgétaires"
Lors de la session d'urgence organisée ce 24 juillet, Nissa Rugby n'a pas pu apporter la garantie attendue de 4,5 M€ pour couvrir les incertitudes budgétaires de la saison 2026/2027. Dans son communiqué, la Ligue nationale de rugby explique donc : "Le Conseil de discipline a estimé que ces manquements sont, par leur nature, leur ampleur et leurs circonstances, de nature à compromettre le bon déroulement et la sincérité de la PRO D2, à porter une atteinte grave à l'équité sportive et à créer une rupture manifeste de l'égalité de traitement entre les clubs ayant, pour leur part, satisfait aux exigences réglementaires du contrôle financier."


Mais ce n'est pas tout. Dans son compte rendu d'audience, le conseil de discipline de l'A2R évoque également des "incertitudes et invraisemblances budgétaires". En plus de la relégation, le club sera donc sanctionné de cinq points au classement du championnat auquel le club participera et devra payer une amende de 40 000 euros.

Le club dispose désormais de sept jours, à compter de la notification de la décision motivée, pour faire appel devant la commission d'appel de la FFR. À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

[cyril34]

Le conseil de discipline de l'A2R vient d'officialiser la relégation de Nice "en compétition fédérale". Le club sera également sanctionné d'un retrait de cinq points au classement la saison prochaine et devra payer une amende de 40 000 euros. Explications. ( RUGBYRAMA )

Le feuilleton niçois se poursuit. Comme annoncé dans ces colonnes ce vendredi, Nissa Rugby n'évoluera pas en Pro D2 lors de l'exercice 2026-2027. Si les joueurs ont gagné le droit d'évoluer à l'échelon supérieur sur le terrain, les problèmes financiers qui secouent actuellement le club ont eu raison de la performance sportive. Ce samedi midi, le conseil de discipline de l'A2R a donc officialisé la rétrogradation de Nice en compétition fédérale et précise que le niveau au sein lequel le club pourra évoluer sera déterminé prochainement par la FFR. Ce qui veut donc dire que le club de la Côte d'Azur évoluera au mieux en Nationale la saison prochaine.

"Incertitudes et invraisemblances budgétaires"
Lors de la session d'urgence organisée ce 24 juillet, Nissa Rugby n'a pas pu apporter la garantie attendue de 4,5 M€ pour couvrir les incertitudes budgétaires de la saison 2026/2027. Dans son communiqué, la Ligue nationale de rugby explique donc : "Le Conseil de discipline a estimé que ces manquements sont, par leur nature, leur ampleur et leurs circonstances, de nature à compromettre le bon déroulement et la sincérité de la PRO D2, à porter une atteinte grave à l'équité sportive et à créer une rupture manifeste de l'égalité de traitement entre les clubs ayant, pour leur part, satisfait aux exigences réglementaires du contrôle financier."


Mais ce n'est pas tout. Dans son compte rendu d'audience, le conseil de discipline de l'A2R évoque également des "incertitudes et invraisemblances budgétaires". En plus de la relégation, le club sera donc sanctionné de cinq points au classement du championnat auquel le club participera et devra payer une amende de 40 000 euros.

Le club dispose désormais de sept jours, à compter de la notification de la décision motivée, pour faire appel devant la commission d'appel de la FFR. À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

La c'est mort pour la Pro D2 ??

[drop 74]

Le conseil de discipline de l'A2R vient d'officialiser la relégation de Nice "en compétition fédérale". Le club sera également sanctionné d'un retrait de cinq points au classement la saison prochaine et devra payer une amende de 40 000 euros. Explications. ( RUGBYRAMA )

Le feuilleton niçois se poursuit. Comme annoncé dans ces colonnes ce vendredi, Nissa Rugby n'évoluera pas en Pro D2 lors de l'exercice 2026-2027. Si les joueurs ont gagné le droit d'évoluer à l'échelon supérieur sur le terrain, les problèmes financiers qui secouent actuellement le club ont eu raison de la performance sportive. Ce samedi midi, le conseil de discipline de l'A2R a donc officialisé la rétrogradation de Nice en compétition fédérale et précise que le niveau au sein lequel le club pourra évoluer sera déterminé prochainement par la FFR. Ce qui veut donc dire que le club de la Côte d'Azur évoluera au mieux en Nationale la saison prochaine.

"Incertitudes et invraisemblances budgétaires"
Lors de la session d'urgence organisée ce 24 juillet, Nissa Rugby n'a pas pu apporter la garantie attendue de 4,5 M€ pour couvrir les incertitudes budgétaires de la saison 2026/2027. Dans son communiqué, la Ligue nationale de rugby explique donc : "Le Conseil de discipline a estimé que ces manquements sont, par leur nature, leur ampleur et leurs circonstances, de nature à compromettre le bon déroulement et la sincérité de la PRO D2, à porter une atteinte grave à l'équité sportive et à créer une rupture manifeste de l'égalité de traitement entre les clubs ayant, pour leur part, satisfait aux exigences réglementaires du contrôle financier."


Mais ce n'est pas tout. Dans son compte rendu d'audience, le conseil de discipline de l'A2R évoque également des "incertitudes et invraisemblances budgétaires". En plus de la relégation, le club sera donc sanctionné de cinq points au classement du championnat auquel le club participera et devra payer une amende de 40 000 euros.

Le club dispose désormais de sept jours, à compter de la notification de la décision motivée, pour faire appel devant la commission d'appel de la FFR. À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

La c'est mort pour la Pro D2 ??

On dirait ; en tout cas quel que soit le résultat de l'appel, et en l'attendant, je comprends que c'est mort pour la prod2.
Si qqn plus au fait des problèmes juridiques pouvait donner son avis, ce serait mieux !

[cyril34]

Le conseil de discipline de l'A2R vient d'officialiser la relégation de Nice "en compétition fédérale". Le club sera également sanctionné d'un retrait de cinq points au classement la saison prochaine et devra payer une amende de 40 000 euros. Explications. ( RUGBYRAMA )

Le feuilleton niçois se poursuit. Comme annoncé dans ces colonnes ce vendredi, Nissa Rugby n'évoluera pas en Pro D2 lors de l'exercice 2026-2027. Si les joueurs ont gagné le droit d'évoluer à l'échelon supérieur sur le terrain, les problèmes financiers qui secouent actuellement le club ont eu raison de la performance sportive. Ce samedi midi, le conseil de discipline de l'A2R a donc officialisé la rétrogradation de Nice en compétition fédérale et précise que le niveau au sein lequel le club pourra évoluer sera déterminé prochainement par la FFR. Ce qui veut donc dire que le club de la Côte d'Azur évoluera au mieux en Nationale la saison prochaine.

"Incertitudes et invraisemblances budgétaires"
Lors de la session d'urgence organisée ce 24 juillet, Nissa Rugby n'a pas pu apporter la garantie attendue de 4,5 M€ pour couvrir les incertitudes budgétaires de la saison 2026/2027. Dans son communiqué, la Ligue nationale de rugby explique donc : "Le Conseil de discipline a estimé que ces manquements sont, par leur nature, leur ampleur et leurs circonstances, de nature à compromettre le bon déroulement et la sincérité de la PRO D2, à porter une atteinte grave à l'équité sportive et à créer une rupture manifeste de l'égalité de traitement entre les clubs ayant, pour leur part, satisfait aux exigences réglementaires du contrôle financier."


Mais ce n'est pas tout. Dans son compte rendu d'audience, le conseil de discipline de l'A2R évoque également des "incertitudes et invraisemblances budgétaires". En plus de la relégation, le club sera donc sanctionné de cinq points au classement du championnat auquel le club participera et devra payer une amende de 40 000 euros.

Le club dispose désormais de sept jours, à compter de la notification de la décision motivée, pour faire appel devant la commission d'appel de la FFR. À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

À noter qu'en cas d'appel, il ne sera pas suspensif.

La c'est mort pour la Pro D2 ??

On dirait ; en tout cas quel que soit le résultat de l'appel, et en l'attendant, je comprends que c'est mort pour la prod2.
Si qqn plus au fait des problèmes juridiques pouvait donner son avis, ce serait mieux !

Réponse de ChatGPT

Oui, Nice peut faire appel et peut théoriquement être réintégré en Pro D2. Le club dispose de sept jours à compter de la notification de la décision motivée pour saisir la commission fédérale d’appel de la FFR.

Mais deux éléments rendent cette réintégration difficile :

L’appel n’est pas suspensif. En attendant la décision d’appel, la relégation reste applicable et les instances peuvent donc préparer la Pro D2 sans Nice.
Nice devra apporter des éléments réellement nouveaux : surtout la garantie financière de 4,5 millions d’euros, un budget cohérent et des engagements bancaires ou institutionnels suffisamment solides pour lever les « incertitudes budgétaires » retenues par l’A2R.

La commission d’appel peut :

confirmer entièrement la relégation ;
réduire seulement les sanctions, par exemple l’amende ou les cinq points ;
annuler ou réformer la décision et autoriser Nice à jouer en Pro D2.

Après avoir déposé l’appel dans les 7 jours francs, il n’existe pas forcément un nouveau délai fixe du type « encore 7 ou 15 jours » pour que la commission statue.

Le règlement général prévoit surtout que la Commission fédérale d’appel doit rendre sa décision dans un délai maximal de quatre mois à compter de l’engagement initial de la procédure disciplinaire, avec une possible prolongation exceptionnelle d’un mois.

Mais dans le cas de Nice, ce délai théorique ne sera presque certainement pas utilisé en totalité, car :

la Pro D2 doit commencer le 27 août 2026 ;
il faut décider rapidement si Nice ou Mont-de-Marsan participe ;
le calendrier, les contrats des joueurs et l’organisation des clubs en dépendent.
Calendrier probable

Si la décision complète est notifiée autour du 25 juillet 2026 :

appel au plus tard vers le 1er ou 2 août, selon le calcul exact des jours francs ;
convocation et audience probablement dans les jours suivants ;
décision attendue vraisemblablement début ou mi-août, donc environ une à deux semaines après le dépôt de l’appel.

C’est une estimation liée à l’urgence sportive, pas un délai réglementaire garanti. La commission peut annoncer rapidement le sens de sa décision, puis envoyer la décision complète et motivée ensuite.

Donc, en pratique, Nice pourrait connaître son sort définitif avant le 15 août environ, mais juridiquement il n’existe pas dans les textes consultés une obligation générale de statuer sous exactement 7 ou 15 jours.

[drop 74]

Super, merci Cyril34 (et chatGPT!) !

[saucmed]

Sans compter la possibilité pour Nice de saisir le cnosf si la décision d’appel les relégue !

[JM]

Appel, contre appel ils vont commencer le championnat en octobre